Marque renouvelée - Marque en vigueur

Choeurs de lumière Sanary Sur Mer
Commune de Sanary-sur-Mer, Collectivité territoriale, service communication

Numéro de dépôt :
3398437
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/12/2025
Choeurs de lumière Sanary Sur Mer de Commune de Sanary-sur-Mer

Présentation de la marque Choeurs de lumière Sanary Sur Mer

Déposée le 19 décembre 2005 par Commune de Sanary-sur-MerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Choeurs de lumière Sanary Sur Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est Commune de Sanary-sur-MerTODO domicilié(e) 1 place de la République, CS 70001 - 83112 - SANARY-SUR-MER cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Sanary-sur-Mer, service communication domicilié(e) 1 place de la République, CS 70001 - 83112 - SANARY-SUR-MER cedex - France.

La marque Choeurs de lumière Sanary Sur Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Choeurs de lumière Sanary Sur Mer arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

Commune de Sanary-sur-Mer a également déposé les autres marques suivantes : THEATRE GALLI , DOMAINE RAY-JANE CUVÉE VILLE DE SANARY , Domaine Ray-Jane CUVÉE DE LA VILLE DE SANARY2013 , La magie de Noël Sanary Sur Mer , SANARY-SUR-MER , Art Sea Museum , SANARY PLUS BEAU MARCHE DE FRANCE , DOMAINE RAY-JANE CUVÉE SANARY , Jardin des Oliviers de Sanary , SANARY SUR MER


Commune de Sanary-sur-Mer, Collectivité territoriale, service communication - 1 place de la République, CS 70001 - 83112 - SANARY-SUR-MER cedex - France - SIREN 218301232


Commune de Sanary-sur-Mer, service communication - 1 place de la République, CS 70001 - 83112 - SANARY-SUR-MER cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2015 n°2605606 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-12-10

Produits de l'imprimerie ; photographies, caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches, albums, cartes, livres ; prospectus ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; brochures ; calendriers. Education ; formation ; divertissement ; activités théatrales et culturelles. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.